Partager l'article ! Réunion du CM du lundi 24 août: Médecine du travail La convention que la commune a actuellement avec le Centre de Gestion de la Fonction Pub ...
La convention que la commune a actuellement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale n’est valable que jusqu’au 31 décembre 2009, le conseil municipal décide la signature d’une nouvelle convention valable du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012.
Maison des Parents de Clermont-Ferrand
Le Maire donne connaissance au Conseil d’un courrier sollicitant l’aide des communes de la Région Auvergne en vue de financer la Maison des Parents en cours de construction à Clermont Ferrand.
Le Conseil Municipal note que les gens de la commune et des environs se tournent plus volontiers vers St Etienne que vers Clermont en ce qui concerne la santé et les soins. En outre, la présentation de la demande manque de précision sur certains points. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite dans l’immédiat et de se renseigner sur les modalités de cette demande.
Révision des tarifs du ramassage scolaire
Suite à la démission de Mme Berger, le transport scolaire pour l’année 2009-2010 sera effectué par Daniel ESQUIS. Cependant, le coût étant en augmentation, le conseil Municipal décide de revoir le tarif du ramassage facturé aux parents comme suit :
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Ramassage matin et soir |
Tarif annuel |
Tarif 1er trimestre |
Tarif 2ème trimestre |
Tarif 3ème trimestre |
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1 enfant |
80 € |
25 € |
25 € |
30 € |
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2enfants |
125 € |
40 € |
40 € |
45 € |
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3 enfants |
170 € |
55 € |
55 € |
60 € |
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Demi- ramassage |
Tarif annuel |
Tarif 1er trimestre |
Tarif 2ème trimestre |
Tarif 3ème trimestre |
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1 enfant |
65 € |
20 € |
20 € |
25 € |
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2 enfants |
109 € |
35 € |
35 € |
39 € |
Cette modification prend effet à la rentrée scolaire de septembre 2009.
La facturation aura lieu à l’issue de chaque trimestre.
Révision des tarifs de la cantine scolaire
Compte tenu de la constante augmentation de l’achat des denrées alimentaire destinées aux repas de la cantine scolaire, le Conseil Municipal décide de modifier le tarif des repas de la cantine scolaire à compter de septembre 2009.
Repas enfant : 2,95 €
Repas adulte : 4,50 €
Questions diverses
- Gestion des gens du voyage
La venue des gens du voyage crée toujours des tensions et des situations difficiles à gérer. C’est particulièrement vrai pendant la période de préparation de la vogue et pendant son déroulement.
Le Conseil Municipal étudie quelles solutions pourraient être envisagées.
-Appartement de la maison BARROU
Sébastien TRIOULAIRE a fait connaître son intention de quitter l’appartement qu’il loue dans la « maison BARROU ». L’appartement sera donc prochainement disponible.
-Travaux de voirie.
Concernant les travaux de voirie il est décidé de :
- Carrefour entre le CD9 et le chemin d’Antreuil au droit de la croix du Roure
Ce carrefour est fréquemment utilisé pour des demi-tours, ou des évitements. La question se pose de savoir si nous pouvons « laisser faire » cette situation ou s’il convient d’intervenir.
Après discussion, il est décidé de laisser la situation en l’état, dans la mesure où c’est un endroit où il y a de la visibilité et de la place. Interdire les manœuvres à cet endroit, les reporteraient sans doute à des endroits plus dangereux.
- Bornage des parcelles à Lachaud.
Comme suite aux engagements pris lors d’un CM précédent, le bornage de la parcelle située à droite en entrant dans le lotissement va avoir lieu semaine 36. Il s’agira de délimiter deux parcelles constructibles et une parcelle communale qui sera aménagée en espace vert.
- Le chemin de promenade entre Les Pastiaux et la mare de Lachaud».
Le chemin de promenade qui va des Pastiaux à chez Jean GAMON, puis de chez CHOMETON à la mare de Lachaud est de plus en plus fréquenté. C’est assez logique dans la mesure où le rassemblement des St Georges de France a mis en valeur ce chemin. Beaucoup l’ont même découvert à cette occasion. Des riverains se plaignent de la vitesse pratiquée par certains véhicules au risque de provoquer un accident. Il faut rappeler qu’il s’agit d’un chemin de promenade, l’emprunter avec un véhicule à moteur n’est acceptable qu’à condition de rouler à allure très modérée.
Des panneaux seront mis en place : « Chemin de promenade- Véhicule : roulez au pas ». Maurice BEYSSAC réalisera ces panneaux, la pose se fera avec l’aide de l’agent technique.
- Travaux divers réalisés durant l’été.
– La maison des chasseurs.
Le projet avance. L’ACCA établit des plans, le CU a été réinitialisé, les contacts ont été pris avec le SEV concernant le dispositif d’assainissement. Concernant ce point il semble que la meilleure solution consiste à mettre e place une pompe de relevage permettant de rejeter les effluents dans le réseau public. M.BEAL du SEV conseille d’ailleurs de relier aussi les eaux usées venant du vestiaire du terrain de foot.
– Ciné-Parc.
Michèle PRALONG fait part d’un questionnaire que nous avons reçu pour faire un point d’étape sur le fonctionnement de Ciné-Parc et sur le ressenti de ceux qui, au sein de la commune, participe à son fonctionnement. Elle constate que les gens qui sont ici en résidence secondaire viennent plus facilement voir les films.
Michèle PRALONG prend l’avis des élus et se charge de remplir ce questionnaire.
– Repas des aînés.
Il est toujours fixé au 3é dimanche d’octobre. Ce sera donc le 18 octobre. L’organisation sera identique aux années précédentes.
Une liste sera préparée sur les bases habituelles et les personnes concernées seront contactées. Un article de presse sera également envoyé.